GOUSSE

Mentions légales

Éditeur, hébergeur, données

Éditeur du site

Benjamin Milcent — entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial Gousse.

Rue de la Faïencerie
85540 Le Champ-Saint-Père, France

Établissement de conditionnement : 4 impasse des Albizias, 85160 Saint-Jean-de-Monts.

Téléphone : 06 62 67 44 14 — Courriel : contact@lagousse.fr

SIRET : 814 225 454 000 28 — entreprise immatriculée depuis 2015.
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable — « TVA non applicable, article 293 B du CGI ».

Directeur de la publication : Benjamin Milcent.

Hébergeur

Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 400
San Francisco, CA 94107, États-Unis
www.netlify.com

Activité

Fabrication et vente de sucre vanillé. Denrées alimentaires conditionnées, fabriquées en Vendée.

Propriété intellectuelle

Le nom Gousse, le logo, les textes et les visuels du site sont la propriété de leur auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Données personnelles

Les informations transmises lors d'une commande ou d'un message servent uniquement à traiter cette commande ou cette demande. Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers, hormis le transporteur et, le cas échéant, le prestataire de paiement.

Conservation : trois ans à compter du dernier contact, dix ans pour les pièces comptables.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition : écrivez à contact@lagousse.fr. Réclamation possible auprès de la CNIL (cnil.fr).

Ce site n'utilise aucun cookie publicitaire ni traceur tiers.

Réclamations et médiation

Réclamation par courriel ou courrier aux coordonnées ci-dessus. À défaut de solution amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER — nom et site du médiateur].

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr

Responsabilité

Les informations du site sont données de bonne foi. Les photographies et représentations des produits n'ont pas de valeur contractuelle.