Les présentes conditions régissent la vente de sucre vanillé par Benjamin Milcent, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Gousse (SIRET 814 225 454 000 28), à tout consommateur ou professionnel passant commande sur ce site.
Sucre vanillé composé de deux ingrédients : du sucre et de la gousse de vanille entière broyée. Deux variétés sont proposées : sucre de betterave (blanc) et sucre de canne (légèrement roux).
Formats disponibles : 100 g, 250 g, 500 g et 1 kg.
Allergènes : aucun. Le produit ne contient ni additif, ni arôme, ni colorant.
Les photographies n'ont pas de valeur contractuelle. Les indications de poids sont nettes.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. La TVA n'est pas applicable : « TVA non applicable, article 293 B du CGI ».
Prix : 100 g 5 € · 250 g 9 € · 500 g 15 € · 1 kg 25 €.
Frais de livraison : indiqués avant validation de la commande.
Le vendeur peut modifier ses prix à tout moment ; le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.
La commande se déroule en trois étapes : sélection des produits et quantités, renseignement des coordonnées de livraison, validation du récapitulatif et du paiement.
La validation vaut acceptation des présentes conditions. Une confirmation est adressée par courriel.
Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, via un prestataire de paiement sécurisé. Les données bancaires ne sont jamais conservées par le vendeur.
La commande est traitée après encaissement effectif.
Livraison en France métropolitaine. Délai indicatif : trois à cinq jours ouvrés après expédition.
Les produits sont expédiés dans un emballage protégé. En cas de colis endommagé, signalez-le au transporteur et au vendeur dans les trois jours.
Le transfert des risques intervient à la remise du colis.
Conformément aux articles L221-18 et suivants du code de la consommation, vous disposez de quatorze jours à compter de la réception pour vous rétracter, sans motif.
Pour l'exercer, écrivez à contact@lagousse.fr ou par courrier à l'adresse de l'éditeur, en indiquant votre numéro de commande.
Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine, non ouvert, dans les quatorze jours suivant la rétractation. Les frais de retour sont à votre charge.
Le remboursement intervient dans les quatorze jours suivant la réception du retour, par le même moyen de paiement.
Exception : les produits descellés par le consommateur après livraison, pour des raisons d'hygiène, ne peuvent être repris (article L221-28 5° du code de la consommation).
Le produit bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil).
Un produit non conforme ou détérioré est remplacé ou remboursé, frais de retour à la charge du vendeur.
Toute réclamation s'adresse à contact@lagousse.fr ou par courrier. Réponse sous quinze jours.
À défaut d'accord amiable, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER — nom, adresse et site du médiateur].
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr
Le vendeur ne peut être tenu responsable des dommages résultant d'un usage du produit non conforme à sa destination, ou d'un stockage dans des conditions inadaptées.
Le produit se conserve à l'abri de l'humidité et de la chaleur.
Le nom Gousse, le logo et les contenus du site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de solution amiable, les tribunaux français sont compétents.